Gouvernance
Contact
Valérie RUIZ
Les instances de l’ENSAM
Le conseil d’administration (CA) par ses délibérations, le conseil pédagogique et scientifique (CPS) par ses avis et
propositions, le (la) directeur(rice) par ses décisions, assurent l’administration de l’ENSAM.
Conseil d’administration (CA)
Rôle du CA
Le conseil délibère sur :
- Le projet de contrat pluriannuel conclu avec l’État (après avis du CPS) ;
- Le budget, ses modifications et compte-financier ;
- Les projets de conventions relatives à la coordination de l’offre de formation et de la stratégie de recherche de l’école avec celles d’autres établissements d’enseignement supérieur et organismes de recherche dans le cadre des regroupements (2° art. L. 717-3 du code de l’éducation) (après avis du CPS) ;
- Les programmes d’enseignement, les demandes d’accréditation et d’habilitation à délivrer des diplômes nationaux ou des titres réglementés, les évaluations préalables à ces demandes, ainsi que la création d’autres diplômes ou certification délivrés par l’école, le règlement des études de l’école et les conditions d’admission des étudiants ;
- Le règlement intérieur de l’école (après avis du CPS) ;
- Le schéma pluriannuel de stratégie immobilière, les projets de conventions d’utilisation des immeubles, les projets de vente, de location, d’achat et de prise de bail d’immeubles, les conditions générales dans lesquelles les espaces de l’établissement sont occupés par des organismes extérieurs pour des manifestations exceptionnelles ;
- Les catégories de contrats ou de conventions, ainsi que les autorisations d’occupation du domaine public ;
Les décisions de participation à toute forme de groupement public ou privé ; - Les décisions de création de filiales et de prise de participation ainsi que de création de fondations ;
- Les décisions d’acceptation ou de refus de dons et de legs ;
- Le tarif des prestations proposées pars l’établissement ;
- Les décisions d’exploiter des brevets et licences, de commercialiser des produits de leurs activités ;
- Les mandats autorisant le directeur à engager toute action en justice, ainsi qu’à transiger ou à recourir à l’arbitrage.
- Il examine le rapport d’activité et délibère également sur les grandes orientations politiques et stratégiques de l’établissement et approuve le projet d’établissement.
Composition du CA
Le président
Gilles CUSY, architecte DPLG, maître de conférences TPCAU
Les enseignants
- Céline ORSINGHER, paysagiste, maîtresse de conférence associée VT
- Murielle PLAS, architecte DPLG, maîtresse de conférences associée TPCAU (La Réunion)
- Laurence RAVOUX, architecte, designer graphique, enseignante contractuelle établissement ATR
- Vinicius RADUCANU, docteur en génie civil, maître de conférences STA
- Maxime ROUAUD, architecte DPLG, maître de conférences TPCAU
- Éric WATIER, professeur, ATR
Les administratifs
- Delphine AMULET
- Fatiha NAILI (La Réunion)
- Hélène KLUNDER
Les étudiants
- Ghislain BEC-ESPITALIER, suppléant Matthieu MARTINEZ
- Noémie TROLONGE, suppléante Alice JAMBOIS
- Camille ROUSTAN, suppléante Lilie OBAM
Les personnalités extérieures
Les membres de droit :
- Caroline PERA-COULAUD, Vice-Présidente (34) de l’Ordre Régional des Architectes Occitanie.
- Claire GATECEL, représentante de la Région Occitanie.
- Marie-Christine GELY-NARGEOT, professeure des Universités, au titre de représentant de la communauté d’universités.
- Stéphane CHAMPAY, représentant Montpellier Méditerranée Métropole.
Les personnalités qualifiées :
- Nathalie D’ARTIGUES, architecte du Patrimoine
- Jacques FERRIER, architecte et urbaniste
- Cédric GRAIL, directeur général de la SERM/SA3M
- Josée Marie LO THONG, directrice des affaires culturelles La Réunion
- Véronique MURE, ingénieure en agronomie tropicale, botaniste
Les membres de droit avec voix consultative :
- Ilhame ALLAOUI EL HAMDI, agent comptable de l’ENSAM
- Le contrôleur budgétaire régional ou son représentant
- Thierry VERDIER, directeur
- Stéphane BOSC, président du Conseil Pédagogique et Scientifique (CPS) et président de la Commission des Formations et de la Vie Étudiante (CFVE).
- X (en cours de désignation), présidente de la Commission de la recherche et vice-présidente du CPS.
- Michel ROUSSEL, directeur régional chargé des affaires culturelles (ou son représentant Jamila MILKI, conseillère pour l’architecture).
- Isabelle AVON, directrice du développement et de la communication
- Lisette VIEIRA, directrice administrative et financière
Conseil pédagogique et scientifique (CPS)
Rôle du CPS
Le CPS exerce les compétences qui lui sont dévolues par les textes statutaires régissant les écoles nationales supérieures d’architecture (décret n°2018-109 du 15 février 2018 relatif aux écoles nationales supérieures d’architecture).
Le Conseil Pédagogique et Scientifique réuni en formation plénière est compétent pour débattre des orientations stratégiques de l’école en matière de formation, de vie étudiante et de recherche”. Il peut être saisi pour avis par le conseil d’administration sur toutes questions relevant de ses compétences :
- le projet de contrat pluriannuel conclu avec l’État qui fixe les objectifs de la performance de l’établissement au regard des missions assignées et des moyens dont il dispose et comporte notamment des stipulations relatives à la stratégie de l’établissement en matière d’offre de formations initiale et continue, de recherche et de gestion prévisionnelle des ressources humaines
- les projets de conventions relatives à la coordination de l’offre de formation et de la stratégie de recherche de l’école avec celles d’autres établissements d’enseignement supérieur et organismes de recherche dans le cadre des regroupements mentionnés au 2° de l’article L.718-3 du code de l’éducation,
- les programmes d’enseignement, les demandes d’accréditation et d’habilitation à délivrer des diplômes nationaux ou des titres réglementés, les évaluations préalables à ces demandes, ainsi que la création des autres diplômes ou certifications délivrés par l’école, le règlement des études et les conditions d’admission des étudiants.
- Il définit les profils de postes, rédige et valide les fiches de poste pour le recrutement des enseignants.
- Il crée les comités de sélection (8 à 20 membres, 50 % de personnes extérieures).
- Il intervient sur les questions liées à l’évaluation, au suivi de carrière et à la discipline.
- Il donne un avis, dans le cadre des obligations de service réglementaires, sur les répartitions individuelles entre les services d’enseignement et de recherche.
- Il donne son avis sur les demandes de décharges d’enseignement pour activité de recherche et sur les offres de stage « recherche ».
- Le Président du CPS convoque et établit l’ordre du jour de la commission.
Composition du CPS
Il est composé de 2 commissions dont les effectifs sont propres à chaque école :
- La Commission des Formations et de la Vie Étudiante – 20 membres (CFVE)
- La commission de la Recherche – 10 membres (CR)
Commission des formations et de la vie étudiante (CFVE)
Rôle de la CFVE
La CFVE exerce les compétences qui lui sont dévolues par les textes statutaires régissant les écoles nationales supérieures d’architecture. En application du décret n°2018-109 du 15 février 2018 relatif aux écoles nationales supérieures d’architecture.
La Commission des Formations et la Vie Étudiante est compétente pour formuler des avis et des propositions sur toutes questions relatives à l’organisation des études et à l’offre de formation, et aux conditions de vie et de travail des étudiants. Elle prépare et propose des mesures relatives :
- À l’organisation des programmes de formation et à l’évaluation des enseignements ;
Aux conditions d’admission et d’orientation des étudiants, aux modalités de contrôle des connaissances et à la validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels pour l’accès aux études d’architecture ; - Au suivi de la réussite, de la poursuite d’études et de l’insertion professionnelle des étudiants ;
Au développement des enseignements sous forme numérique et de la formation des personnes et des usagers à l’utilisation des outils et des ressources numériques - Aux activités culturelles, sportives, sociales ou associatives offertes aux étudiants, ainsi que des mesures de nature à améliorer leurs conditions de vie et de travail, notamment des mesures relatives aux activités de soutien, aux œuvres universitaires et scolaires, aux services médicaux et sociaux, aux bibliothèques et aux centres de documentation et à l’accès aux ressources numériques.
- À l’accueil et à la réussite des étudiants présentant un handicap ou un trouble invalidant de la santé, conformément aux obligations incombant aux établissements d’enseignement supérieur au titre de l’article L. 123-4-2 du code de l’éducation.
- À la sensibilisation de tous les publics à l’architecture et à la diffusion de la culture architecturale et des enjeux de l’architecture, animées par des étudiants ou des enseignants. »
- Le Président de la CFVE convoque et établit l’ordre du jour de la commission.
Composition de la CFVE
Le président de la CFVE et du CPS est Stéphane BOSC
Enseignants membres titulaires
- Jérôme APACK, Architecte DPLG, Professeur TPCAU
- Stéphane BOSC, Architecte DPLG, Maître de conférences VT
- Patrick BUFFARD, Architecte DPLG, Contractuel TPCAU
- Emmanuelle ETIENNE, Plasticienne, Maître de conférences ATR
- Mathieu GRENIER, Architecte DPLG, Maître de conférences TPCAU
- David HAMERMAN, Architecte DPLG, Maître de conférences TPCAU
- William HAYET, Architecte DPLG, Maître de conférences TPCAU
- Manon KERN, Architecte DPLG, Maîtresse de conférences TPCAU
- Jean-Paul LAURENT, Architecte DPLG, Ingénieur, Maître de conférences STA
- Alexis LAUTIER, Architecte DPLG, Contractuel TPCAU
- Antoine PERRAU, Architecte DPLG, Maître de conférences TPCAU, La Réunion
- Eva RUIZ CALATAYUD, enseignante espagnol, contractuelle
Étudiants membres titulaires
- Anna CAMPS, suppléante Flora PEYROT
- Etienne MOLINER, suppléant Julien CHANOZ
- Matéo MARQUETTE, suppléant Quentin DADOLLE
- Camille GUIMBARD, suppléante Charlotte BANGEMANN
- Simon LECOUSTRE, suppléant Maël CHAMBRELAN
- Robin BERTRAND, suppléante Lilou BADAMO
- Mathis GRAND
Agents administratifs membres titulaires
- Laure DELIGNE, Cheffe du service de la Professionnalisation et de l’Innovation, Direction des Études et de la Pédagogie
- Esther MAZUR, Service de la pédagogie, Direction des Études et de la Pédagogie, chargée du cycle master et VAE
Invités permanents
- Isabelle AVON, Directrice des études et de la pédagogie, par intérim
- Alexandra LE PAPE, Cheffe du service des RH
- Valérie RUIZ, chargée de la vie institutionnelle et des instances
- Sandrine CHIARAVIGLIO, cheffe du service de la pédagogie
- Thierry VERDIER, Directeur
- Lisette VIEIRA, Directrice administrative et financière
Commission de la recherche (CR)
Rôle de la CR
La commission de la recherche est compétente pour formuler des avis et des propositions sur toutes questions relatives aux orientations et à l’organisation de la recherche et la valorisation de ses résultats (art.19) s’agissant de l’organisation et à l’évaluation des unités de recherche, de la répartition des services d’enseignement et de recherche, de l’articulation entre la recherche et la formation et au développement des activités de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle.
La commission de la recherche travaille en étroite collaboration avec les conseils de laboratoire. Elle prépare et propose des mesures relatives :
- aux orientations de la politique de recherche de l’école et à son ambition ;
- aux créations ou suppressions d’unité de recherche et à leurs composantes ou à la participation dans les réseaux, les groupements et les projets d’accords scientifiques ;
- aux programmes et conventions de recherche et à la répartition des crédits : BRAUP/ENSAM
- aux orientations en matière de coopération extérieure ;
- aux liens entre l’enseignement et la recherche et les orientations générales des politiques de formation initiale et continue ;
- à la valorisation et à la diffusion interne et externe des activités de recherche ;
- à la répartition motivée des demandes de décharges d’enseignement pour activités de recherche d’après les propositions des directeurs des unités de recherche ;
- aux demandes motivées de congés pour études et recherche des enseignants-chercheurs titulaires en vue de la soutenance d’une habilitation à diriger les recherches (HDR), de l’obtention d’un doctorat ou pour une publication.
- aux demandes motivées d’attribution d’un contrat doctoral, qu’il soit à taux plein ou partiel (détailler les missions : décharge recherche, congés pour études et recherche, demande d’attribution d’un contrat doctoral, etc.).
- à la préparation de l’évaluation du Haut Conseil d’Évaluation de la Recherche et de l’Enseignement Supérieur (HCÉRES).
Composition de la CR
Présidente par intérim
Agnès BURGERS, Ingénieure, Docteure en Mécanique et génie civil, Maîtresse de conférences en STA
Collège des enseignants-chercheurs, rattachés à une unité de recherche
- Christel CORRADINO, Ingénieure, Maîtresse de conférences en STA
- Philippe DEVILLERS, Docteur en mécanique des matériaux, Professeur en STA, HDR
- Théodore GUUINIC, Architecte DE et HMONP, docteur, Maître de Conférences
- Andrés MARTINEZ, Architecte, Docteur en architecture, Professeur en TPCAU, HDR
- Catherine TITEUX, Docteure en histoire de l’art et de l’archéologie, Maîtresse de conférences HCA
Collège des doctorants
- X, en cours d’élection.
Collège des personnalités extérieures
- Valérie ARRAULT, Professeur des universités HDR, Université Paul-Valéry Montpellier 3
- Alexandre BRUN, Maître de conférences, HDR, Université Paul-Valéry Montpellier 3
- Emmanuel NEGRIER, Directeur de recherche, CNRS/Université de Montpellier
Invité permanent
Marta CASES BOBADILLA, chargée d’appui à la recherche
Conseil de la vie étudiante (CVE)
Rôle de la CVE
Le CVE un élément fort de la vie de l’école. Depuis plusieurs années, il collabore à la mise en forme des différents règlements intérieurs régissant l’atelier permanent, l’atelier maquette, le local de l’Association Sportive et celui de l’association la K’fet.
Il est consulté par le Conseil d’Administration sur :
- La rénovation et le réaménagement des locaux
- La modification du règlement des études
- Les horaires d’ouverture des locaux et la mise à disposition de certains espaces spécifiques
- La participation des étudiants aux différentes commissions de l’école : Conseil d’Administration, Commission de la Pédagogie et de la Recherche, Commission des Relations Internationales, Conseil de discipline, Commission d’Orientation
Il peut se voir déléguer la gestion de services relatifs aux étudiants, il peut alors prendre des décisions sous réserve qu’elles n’aient pas d’incidence budgétaire et qu’elles ne se substituent pas à la compétence du Conseil d’Administration.
Composition de la CVE
Le bureau du CVE
- Le directeur de l’établissement, assisté de l’agent administratif responsable du bureau de la vie étudiante
- Le président étudiant, élu pour 1 an
- Le Secrétaire étudiant, élu pour 1 an
Le bureau des étudiants est élu pour l’année universitaire. Il prépare les ordres du jour des réunions du CVE. Il peut être réuni pour des questions nécessitant une solution rapide et peut en ce cas, rendre des avis ou prendre des décisions dont le directeur et le président-étudiant sont garants, chacun en ce qui le concerne, de leur mise en application.
Au bureau du CVE s’ajoutent les membres étudiants suivants :
- Un étudiant de chacun des studios par année d’études, élu pour un semestre. La fonction de l’étudiant est de faire remonter auprès des enseignants les difficultés rencontrées au sein d’un studio ou dans les cours. Le représentant fait aussi le lien avec l’administration pour les commandes de fournitures
- Les étudiants représentants des associations, désignés par l’assemblée générale des associations. Ils participent à la communication des informations portant sur la vie de l’école et les projets en cours, les conférences, le cinéma, les expositions, les stages, les publications, les concours ouverts aux étudiants…
- Les étudiants représentants au Conseil d’Administration (CA), élus pour 2 ans
- Les étudiants représentants à la Commission des Relations internationales (CRI), élus pour un an
- L’étudiant représentant à la commission propre aux Éditions de l’Espérou, élu pour un an
- Les étudiants représentants à la commission des formations et de la vie étudiante (CFVE)
Les administrateurs étudiants ainsi que les étudiants élus dans ces diverses commissions informent le CVE des décisions prises dans les différentes instances de l’école ayant des incidences sur la vie étudiante (programmes, notification du budget destiné à la pédagogie ou au matériel informatique, évaluation et toute autre information conséquente).
Les étudiants du CVE bénéficient du statut EAE (Étudiant en Aménagement d’Études) qui implique une autorisation d’absence en cours lors des réunions formelles.
Commission des relations internationales (CRI)
Rôle de la CRI
La CRI prépare la politique de l’ENSAM en matière de relations internationales selon les orientations données par le Conseil d’administration.
Elle examine les demandes chiffrées nécessaires à la réalisation des actions présentées par les enseignants de l’école et propose au directeur les moyens budgétaires adéquats dans le cadre de la préparation budgétaire.
Elle propose ou examine les projets d’échanges internationaux, ainsi que les modalités d’expertise des établissements avec lesquels une convention est conclue ou renouvelée, et les soumet pour validation au CA dans le cadre de la stratégie que celui-ci a défini. Elle est associée à leur suivi que met en œuvre l’administration de l’école.
Elle définit en amont l’objectif pédagogique minimum à atteindre afin de guider le choix des étudiants « out » dans les disciplines proposées par l’établissement d’accueil.
Composition de la CRI
Présidente et Président
- Eva RUIZ CALATAYUD, enseignante espagnol, contractuelle
- Vinicius RADUCANU, Architecte DPLG, docteur en mécanique et génie civil, Maître de Conférences
Membres nommés
- Alexis LAUTIER, enseignant
- Olivier NAVELET, enseignant
- Khedidja MAMOU, enseignante
- Malek DAHBI, enseignant
- Solène HERMET, étudiante
- Emelyne GARCIA, étudiante
Administratifs avec voix consultative :
- Thierry Verdier, directeur
- Isabelle Avon directrice des études par intérim
- Ana Barbieri, responsable du bureau des relations internationales